Déposée le 2 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Société BIOLAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « – COLA LIGNE – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BIOLAB domicilié(e) Chaussée de Louvain – 273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 896 67 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Max DURAFFOURD domicilié(e) Chaussée de Louvain – 273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - France.
La marque – COLA LIGNE – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société BIOLAB S.A. - Chaussée de Louvain – 273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - Belgique - SIREN 89667
Monsieur Jean-Max DURAFFOURD - Chaussée de Louvain – 273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - France
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419634 - Publication au BOPI 2005-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux. Préparations médicales pour l'amincissement, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparations d'oligo éléments pour la consommation humaine et animale, sels de bains à usage médical, produits hygiéniques pour la médecine. Café, thés, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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